Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MICROSOFT CORPORATION Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
96608832
Date de dépôt :
02/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2016

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 février 1996 par la société MICROSOFT CORPORATION Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la société MICROSOFT CORPORATION Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique domicilié(e) One Microsoft Way REDMOND,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2303535) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2303535) - 75002 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 février 2016.

MICROSOFT CORPORATION Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique a également déposé les autres marques suivantes : VISIO , DEMARRER , DIRECTSOUND , LA BOUSSOLE D'INTERNET , DIRECTDRAW , DIRECTPLAY , (Marque figurative) , DIRECTINPUT


MICROSOFT CORPORATION Société régie selon les lois des Etats Unis d'Amérique - One Microsoft Way REDMOND,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2303535) - États-Unis


BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2303535) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Inscription le 3 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305152 - Publication au BOPI 2000-08-03

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2005 n°2303535 - Publication au BOPI 2005-12-21

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Programmes informatiques, à savoir programmes informatiques pour la création de dessins et de graphiques et la documentation qui y est jointe

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.